COSMEDIET-BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1675099
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2018
Présentation de la marque N NODERPHYTUM
Déposée le 30 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET-BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « N NODERPHYTUM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET-BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2377553) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2377553) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET-BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2377553) - 69480 - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2377553) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2117689 - Publication au BOPI 1998-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°480964 - Publication au BOPI 2008-09-22
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480965 - Publication au BOPI 2008-09-22
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377553 - Publication au BOPI 2008-06-30
Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497196 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparation de céréales, levure, poudre à faire lever;épices. Notamment produits alimentaires diététiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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