Marque expirée - Marque en non vigueur

Ligne Draineur
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3011707
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
Ligne Draineur de COSMEDIET BIOTECHNIE

Présentation de la marque Ligne Draineur

Déposée le 23 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ligne Draineur »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ligne Draineur est expirée depuis le 23 février 2020.

COSMEDIET BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403442 - Publication au BOPI 2004-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403444 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403443 - Publication au BOPI 2004-12-08

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 26 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°518322 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432878 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson et volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.