COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
94549660
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2024
Présentation de la marque HEPA-GASTRIL
Déposée le 15 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEPA-GASTRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HEPA-GASTRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 21 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396481 - Publication au BOPI 2004-07-21
Inscription le 21 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396483 - Publication au BOPI 2004-07-21
Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270151 - Publication au BOPI 2004-08-03
Inscription le 21 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396482 - Publication au BOPI 2004-07-21
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Inscription le 17 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°620504 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568209 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Produit diététique, non à usage médical, pour la consommation humaine, à base de plantes, sous forme de gélules.Publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HEPA-GASTRIL"
