COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3041458
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2020
Présentation de la marque DISTILLAT DE NOTRE DAME
Déposée le 11 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISTILLAT DE NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-34 du 25 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DISTILLAT DE NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413464 - Publication au BOPI 2005-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51
Inscription le 9 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413459 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413463 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413460 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413462 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 9 juin 2005 - Changement de dénomination n°413461 - Publication au BOPI 2005-06-09
Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434065 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11
Inscription le 10 mai 2010 - Changement de dénomination n°523449 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Produits cosmétiques, cosmétiques oraux sous forme liquide ou solide à base d'extraits naturels, d'huiles végétales ou d'huiles essentielles ; compléments alimentaires sous forme liquide et/ou solide à usage cosmétique sous forme d'éléments à ingérer.Huiles essentielles de plantes entrant dans la composition de préparation de compléments alimentaires.Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical.Extraits et mélanges d'extraits de plantes fraiches et jus de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires liquides et/ou solides à ingérer. Préparation de compléments alimentaires non à usage médical à base d'oligo-éléments. Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie et notamment des gommes à macher aux huiles essentielles, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir.Boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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