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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE
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COUR'TISANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUR'TISANE
COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1649433
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
06/03/2021

Présentation de la marque COUR'TISANE

Déposée le 6 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « COUR'TISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COUR'TISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUR'TISANE est expirée depuis le 6 mars 2021.

COSMEDIET – BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2193140 - Publication au BOPI 2001-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 20 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281718 - Publication au BOPI 1999-07-20

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 20 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281720 - Publication au BOPI 1999-07-20

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458994 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination n°543797 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Produits pharmaceutiques et aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.