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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET-BIOTECHNIE
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CAO-DIGEST AL-RÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAO-DIGEST AL-RÉ
COSMEDIET-BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1412159
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017

Présentation de la marque CAO-DIGEST AL-RÉ

Déposée le 5 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET-BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAO-DIGEST AL-RÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET-BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2344768) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2344768) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAO-DIGEST AL-RÉ est expirée depuis le 5 juin 2017.

COSMEDIET-BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , PROSTA-CONFORT , Ligne Draineur


COSMEDIET-BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2344768) - 69480 - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2344768) - 69006 - France


Inscription le 6 juin 2007 - Changement de dénomination n°455864 - Publication au BOPI 2007-06-06

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Renouvellement sans limitation n°2100064 - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344768 - Publication au BOPI 2007-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230960 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 13 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230959 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201717 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201716 - Publication au BOPI 1996-06-03

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241335 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 7 novembre 1997 - Recours en restauration n°245310 - Publication au BOPI 1997-11-07

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 4 février 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°249140 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248932 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription - Transmission totale de propriété n°45676 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolat et petit déjeuner chocolaté, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie.