COSMEDIET BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98715984
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2018
Présentation de la marque Calcium Marin
Déposée le 26 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Calcium Marin »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2364612) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2364612) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2364612) - 69480 - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2364612) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32
Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403442 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 7 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476745 - Publication au BOPI 2008-07-07
Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403443 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403444 - Publication au BOPI 2004-12-08
Renouvellement sans limitation le 20 février 2008 n°2364612 - Publication au BOPI 2008-02-20
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Cosmétique, Substances diététiques à usage médical, Produits diététiques, à savoir préparations faites de céréales, d'extraits de plantes, de fruits, de fleurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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