Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BiOxydiet FRANCE
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3943643
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
BiOxydiet FRANCE de COSMEDIET BIOTECHNIE

Présentation de la marque BiOxydiet FRANCE

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BiOxydiet FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BiOxydiet FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiOxydiet FRANCE est expirée depuis le 4 septembre 2022.

COSMEDIET BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 18 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599226 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Produits cosmétiques pour les soins du corps, produits cosmétiques pour les soins du corps non à usage médical, cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles, savons.

Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sons issus ; médicaments ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine.