COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3324519
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/11/2024
Présentation de la marque BIONATEC
Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BIONATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BIONATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415933 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 17 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°620504 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568203 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Produits ou services désignés : – produits cosmétiques – préparations cosmétiques pour le bain à usage non médical – huiles essentielles. – aliments diététiques, boissons diététiques, préparations pour boissons diététiques, substances diététiques à usage médical – préparations thérapeutiques pour le bain – désodorisants aromatiques non intimes – produits aromatiques destinés à désinfecter. – préparations à base d'extraits de viande, d'extraits de fruits et d'extraits de légumes destinés à l'alimentation – préparations à base d'extraits d'oeuf, de lait et de produits laitiers destinées à l'alimentation – préparations à base d'huiles et de graisses comestibles destinées à l'alimentation – gelée, confitures, compotes. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriquéss à partir de produits issus de l'agriculture biologique. – préparations aromatiques à usage alimentaire – préparations aromatiques pour parfumer des boissons – préparations à bases d'épices à usage alimentaire – préparations pour boissons à base de café, de thé, de chicorée, de chocolat – préparations végétales remplaçant le café – préparations à base de céréales. – préparations à base de miel – confiseries – préparations à base de levures – préparations à base de condiments. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. – préparations à base de produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines pour l'alimentation – préparations à base de plantes et extraits de plantes, de fleurs et extraits de fleurs naturelles pour l'alimentation. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. – préparations alimentaires pour les animaux. – préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, extraits de fruits, jus de fruits, essences pour la préparation des boissons. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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