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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
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BIONATEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIONATEC
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3305511
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/07/2024
BIONATEC de COSMEDIET BIOTECHNIE

Présentation de la marque BIONATEC

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BIONATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIONATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONATEC arrivera à expiration en date du 27 juillet 2024.

COSMEDIET BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT , Ligne Draineur


COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415934 - Publication au BOPI 2005-07-27

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 4 mars 2014 - Changement de dénomination n°619718 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554467 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.