Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIONATEC
COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3100867
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2021

Présentation de la marque BIONATEC

Déposée le 17 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIONATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIONATEC est expirée depuis le 17 mai 2021.

COSMEDIET – BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405102 - Publication au BOPI 2005-01-03

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2459001 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination n°543797 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites (Internet). Traitement de matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; conservation des aliments et des boissons ; pressurage de fruits ; transformation et extraction d'huiles essentielles. Education ; formation ; éditions de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; laboratoires ; recherches biologiques ; service de santé ; exploitation de brevets ; concession de licences de propriété industrielle ; art vétérinaires.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.