COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93496662
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2023
Présentation de la marque BIOGRANULES
Déposée le 9 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOGRANULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BIOGRANULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement avec limitation le 9 décembre 2003 n°2254330 - Publication au BOPI 2003-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396800 - Publication au BOPI 2004-08-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405102 - Publication au BOPI 2005-01-03
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Inscription le 7 février 2013 - Changement de dénomination n°594459 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535579 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18
Produits cosmétiques à base de produits naturels et/ou d'extraits de produits naturels, préparations cosmétiques pour le bain à usage non médical. Aliments diététiques, préparations pour boissons diététiques, substances diététiques à usage médical, tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical, désodorisants aromatiques non intimes, produits aromatiques destinés à désinfecter. Préparations à base d'extraits de viande, d'extraits de fruits et d'extraits de légumes destinés à l'alimentation, préparation à base d'extraits d'œuf, de lait et de produits laitiers destinés à l'alimentation, préparation à base d'huiles et de graisses comestibles destinées à l'alimentation, gelées, confitures, compotes ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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