Déposée le 1 août 2014 par l'association loi 1901 COSMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COSMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 COSMED domicilié(e) La cité de la cosmétique, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 068 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 1 Rue Chabrier - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque COSMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMED, Association loi 1901 - La cité de la cosmétique, 2 Rue Odette Jasse - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 434068441
NextMarq - 1 Rue Chabrier - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; services de promotion commerciale ; marketing ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services de représentation commerciale ; fourniture de services mutualisés pour les entreprises à buts commerciaux ou de publicité, à savoir promotion des ventes pour des tiers, études de marché, renseignements d'affaires ; recueil de données dans un fichier central ; services mutualisés de groupement d'achats, à savoir d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services d'association professionnelle, à savoir, services de promotion des entreprises, services de promotion des expositions professionnelles, services de coordination d'actions commerciales et publicitaires destinées à préparer et à favoriser le développement des entreprises, services de conseils en partenariat dans les domaines économiques et commerciaux, services de gestion administrative pour le compte de tiers, services de conseil, information et renseignements pour la gestion des entreprises, services d'aide à la direction dans le domaine des affaires, services de conseils et d'informations ou renseignements en matière administrative et comptable ; services d'aide et de représentation des entreprises auprès des tiers dans la conduite de leurs affaires ; promotion de l'image des entreprises de la parfumerie et des cosmétiques en France et à l'étranger ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de communication ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite ; transmission assistée par ordinateur et notamment par réseaux de communication, d'informations, de messages, de sons, d'images, de textes et de lettres d'informations ; messagerie électronique ; diffusion de messages d'informations et de données de toute nature, par voie électronique, informatique, télématique, ou par tout mode de transmission existant ;
Éducation ; services d'enseignement et de formation ; publication et édition de livres, de revues à buts culturel ou éducatif ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services mutualisés de formations professionnelles et d'organisation d'évènements et congrès professionnels ;
Services mutualisés d'aide à la conduite des affaires à savoir, délivrance de certificats de vente libre et d'attestation aux bonnes pratiques de fabrication pour l'export ;
Services mutualisés d'aide à la conduite des affaires à savoir, veille réglementaire.
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