Présentation de la marque COSMETIQUE NAT CHARTE COSMEBIO
Déposée le 26 janvier 2011 par la société COSMEBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COSMETIQUE NAT CHARTE COSMEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la société COSMEBIO domicilié(e) 1 Rue Marc Seguin - 26300 - ALIXAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 116 478 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque COSMETIQUE NAT CHARTE COSMEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEBIO, Association Loi de 1901 - 1 Rue Marc Seguin - 26300 - ALIXAN - France - SIREN 452116478
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Huiles essentielles entrant dans la composition des cosmétiques, des parfums, des savons, des détergents pour le nettoyage de la maison et la vaisselle ; produits d'hygiène corporelle à usage non médical à savoir savons de toilette, gels moussants pour le bain, bains moussants, gels de douche, huiles de bain, dentifrices, crème, pâte lotion et gel pour le nettoyage des dents ; shampoings, baumes après-shampoing pour cheveux, lotions pour les cheveux, mousses à raser, crèmes à raser, laits et lotions avant et après le rasage, savons à barbe ; laits, crèmes, lotions et huiles cosmétiques pour le soin et l'entretien du visage, du cou, du corps ; laits, crèmes, lotions et huiles cosmétiques après-soleil ayant un effet apaisant ; laits, crèmes, lotions et huiles démaquillantes, hydratantes, nourrissantes, antirides ; préparations protégeant du soleil, préparations favorisant le bronzage ; mousses, crèmes et laits dépilatoires ; articles de parfumerie à savoir parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, déodorants corporels, cosmétiques pour le maquillage, fonds de teint, poudres, fards à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascaras, rouges à lèvres, vernis à ongles, crèmes teintées, bases hydratantes, crèmes de base, poudres parfumées, pommades labiales, bâtons anti-cernes, dissolvants, produits revitalisants pour les ongles ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à savoir savons, gel, désinfectants pour le nettoyage de la maison et de la vaisselle, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver à savoir crèmes et savons de blanchiment de la peau ; eaux florales, huiles essentielles à savoir huiles essentielles pour le bain, le massage, l'hydratation du corps, pour le soin des cheveux, pour l'aromathérapie, pour la fabrication de produits parfumés, pour la fabrication d'arômes.
Produits à usage médical sous forme de crème, de lotion, d'émulsion, de concentré pour la protection et le soin de la peau ; extrait végétaux, huiles végétales, huiles essentielles à usage médical, extraits végétaux destinés à être intégrés dans des aliments diététiques à vocation médicale.
Recherche en cosmétologie et parfumerie, études et recherches pour la mise au point de nouvelles formulations en cosmétologie. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des réglementations, normes, cahiers des charges, chartes et référentiels privés ; services scientifiques et technologiques permettant d'aboutir à la délivrance de certificats et garantie de conformité de la nature de produits avec une charte d'engagement de qualité et de modalité de fabrication ; services scientifiques d'analyse permettant de délivrer aux entreprises des certificats de conformité à une charte d'engagement de qualité et de modalité de fabrication ; test de normes, critères de certification et directives d'évaluation de la qualité et établissement de rapports d'experts ; services scientifiques et technologiques permettant des contrôles et inspections concernant la composition et la nature de produits ; maintien et contrôle de la qualité par l'attribution d'un label de conformité.
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