Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSMETIQUE BIO CHARTE COSMEBIO
COSMEBIO, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3548285
Date de dépôt :
10/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/01/2028
COSMETIQUE BIO CHARTE COSMEBIO de COSMEBIO

Présentation de la marque COSMETIQUE BIO CHARTE COSMEBIO

Déposée le 10 janvier 2008 par l'association loi 1901 COSMEBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COSMETIQUE BIO CHARTE COSMEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 COSMEBIO domicilié(e) Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme – INEED Rhône-Alpes, 1 rue Marc SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. ROGER Pierre domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COSMETIQUE BIO CHARTE COSMEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMETIQUE BIO CHARTE COSMEBIO arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.

COSMEBIO a également déposé les autres marques suivantes : ECO COSMETIQUE CHARTE COSMEBIO , BIO COSMETIQUE CHARTE COSMEBIO , COSME BIO , COSMOS STANDARD , COSMEBIO , COSMETIQUE BIO BIOLOGIQUE , COSMEBIO , COSMETIQUE NAT CHARTE COSMEBIO


COSMEBIO, Association loi 1901 - Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme – INEED Rhône-Alpes, 1 rue Marc SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France


Cabinet PLASSERAUD, M. ROGER Pierre - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 bis Cours Lafayette - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2018 n°2670786 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30

Produits certifiés biologiques par un organisme indépendant du déposant : produits d'hygiène corporel non médical, savons de toilette, gels moussants pour le bain, bains moussants, gels de douche, huiles de bain, dentifrices ou substances pour le nettoyage des dents, shampoings, baumes après-shampoing, lotions pour les cheveux, mousses à raser, crèmes à raser, laits et lotions avant et après le rasage, savons à barbe ; laits, crèmes, lotions, huiles pour le soin et l'entretien du visage, du cou, du corps ; laits, crèmes, lotions, huiles démaquillantes, hydratantes, nourrissantes, antirides, prarations protégeant du soleil, préparations favorisant le bronzage ; laits, crèmes, lotions apaisants après-soleil ; mousses, crèmes et laits dépilatoires ; articles de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, déodorants corporels, produits cosmétiques pour le maquillage, fonds de teint, poudres, fards à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascaras, rouges à lèvres, vernis à ongles, crèmes teintées, bases hydratantes, crèmes de base, poudres parfumées, pommades labiales, bâtons anticernes, dissolvants, produits revitalisant pour les ongles ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; eaux florales, huiles essentielles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Education, formation, organisation de conférences et de séminaires ayant pour objet les activités de professionnels de la cosmétique biologique et écologique et son développement. Publication pour les professionnels de la cosmétique biologique et écologique de périodiques en ligne, de revues, de livres, rédaction et publication de testes autres que publicitaires.

Soins d'hygiène et de beauté pour les humains.