Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSME BIO
COSMEBIO, Association selon loi 1901

Numéro de dépôt :
4190564
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2025
COSME BIO de COSMEBIO

Présentation de la marque COSME BIO

Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par COSMEBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSME BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est COSMEBIO, Association selon loi 1901 domicilié(e) INEED Rhône-Alpes, 1 rue Marc SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Bis Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France.

La marque COSME BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSME BIO arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

COSMEBIO a également déposé les autres marques suivantes : ECO COSMETIQUE CHARTE COSMEBIO , BIO COSMETIQUE CHARTE COSMEBIO , COSMETIQUE BIO CHARTE COSMEBIO , COSMETIQUE BIO BIOLOGIQUE , COSMEBIO , COSMETIQUE NAT CHARTE COSMEBIO


COSMEBIO, Association selon loi 1901 - INEED Rhône-Alpes, 1 rue Marc SEGUIN - 26300 - ALIXAN - France


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Noélie CARRON - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Bis Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Produits certifiés naturels, écologiques ou biologiques par un organisme agréé, et services s'y rapportant, à savoir cosmétiques, shampooings, savons, dentifrices, crèmes, gels, mousses, huiles et lotions pour le visage, le corps, les pieds, les cheveux, la barbe, la protection solaire ; produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, à savoir huiles essentielles, parfums ; produits pour blanchir, lessiver, préparations pour nettoyer ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants, fongicides, herbicides ; produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, à savoir substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ;

Support matériel relatif à la valorisation, la formation et la promotion des professionnels du secteur de la cosmétique naturelle, biologique et écologique, à savoir journaux professionnels, circulaires, formulaires, imprimés, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues ;

Aide à la direction des affaires commerciales, à savoir promotion des activités des professionnels de la filière de la cosmétique naturelle, biologique et écologique, de la production à la transformation, la valorisation et la vente ; distribution de matériels publicitaires d'information ayant pour objet les professionnels de la filière de la cosmétique naturelle, biologique et écologique ; analyse de données commerciales dans le domaine de la cosmétique naturelle, biologique et écologique ; compilation et mise à disposition de répertoires commerciaux et d'informations commerciales aux consommateurs dans le domaine de la cosmétique naturelle, biologique et écologique ;

Education, formation, organisation de conférences et séminaires dans le domaine de la cosmétique naturelle, biologique et écologique et son développement ; publication de périodiques en ligne, de revues, de livres pour les professionnels de la cosmétique naturelle, biologique et écologique ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires à l'attention des professionnels de la cosmétique naturelle, biologique et écologique ;

Recherche en cosmétologie et parfumerie, études et recherches pour la mise au point de nouvelles formulations en cosmétologie ; services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations, normes, cahiers des charges, chartes et référentiels privés ; délivrance de certificats et garanties de conformité portant sur la nature de produits cosmétiques ; délivrance aux entreprises de certificats de conformité à une charte d'engagement de qualité et de modalité de fabrication ; test de normes, critères de certification et directives d'évaluation de la qualité et établissement de rapports d'experts ; services de contrôle et d'inspection ; maintien et contrôle de la qualité par l'attribution d'un label de conformité ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.