Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEMINE
"COSMAROM" S.L.

Numéro de dépôt :
98718154
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque BELLEMINE

Déposée le 16 février 1998 par COSMAROM S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLEMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est "COSMAROM" S.L., domicilié(e) CAMI DE LA CANADILLA, XALET EL NOGUER - VILA, ENCAMP, PRINCIPAUTE D'ANDORRE - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE DULAC - France.

La marque BELLEMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEMINE est expirée depuis le 16 février 2008.

COSMAROM S.L a également déposé les autres marques suivantes : REVE DE FLEURS , FILISVELT , G GRIBEL


"COSMAROM" S.L. - CAMI DE LA CANADILLA, XALET EL NOGUER - VILA, ENCAMP, PRINCIPAUTE D'ANDORRE - Andorre


MONSIEUR PIERRE DULAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Parfumeries ; huiles essentielles Cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.