Déposée le 24 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « COSM'OIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMACT domicilié(e) 13 rue de Pierrelaye - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 548 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TRIPOZ, Mme CAHEN Julie domicilié(e) Le Pôle Sud, 22 rue Seguin, CS 10213 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France.
La marque COSM'OIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSM'OIL arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.
COSMACT a également déposé les autres marques suivantes : CA COSMACT
COSMACT, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de Pierrelaye - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France - SIREN 523548816
Cabinet TRIPOZ, Mme CAHEN Julie - Le Pôle Sud, 22 rue Seguin, CS 10213 - 69286 - LYON CEDEX 02 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633752 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 28 juillet 2015 - Transmission partielle de propriété n°651994 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612616 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical. Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; compléments alimentaires à usage médical.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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