Déposée le 16 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMA EXPERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cosma EXPERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMA EXPERTS domicilié(e) Tour CIT, 3 rue de l'Arrivée - 75749 - PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 984 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMA EXPERTS, M. HOUEL Christian domicilié(e) Tour CIT, 3 rue de l'Arrivée - 75749 - PARIS CEDEX 15 - France.
La marque cosma EXPERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983366.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosma EXPERTS est expirée depuis le 16 février 2023.
COSMA EXPERTS a également déposé les autres marques suivantes : Cosma Institut
COSMA EXPERTS, SAS - Tour CIT, 3 rue de l'Arrivée - 75749 - PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 791984487
COSMA EXPERTS, M. HOUEL Christian - Tour CIT, 3 rue de l'Arrivée - 75749 - PARIS CEDEX 15 - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Publications électroniques ; logiciels ;
Imprimés et publications imprimées ; livres ; manuels ; journaux ; bulletins d'information ; magazines ; brochures ; périodiques ; rapports imprimés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; pages Web téléchargées à partir d'Internet au format de produits de l'imprimerie ; papier, carton ;
Publicité ; services de renseignements d'affaires, informations d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; services de comparaison de prix ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de conseils, d'assistance, d'information, pour la gestion ou la direction des affaires ; services de conseils de gestion administrative et commerciale, services de conseils commerciaux, d'informations et d'assistance dans les domaines de l'optimisation des coûts, de l'efficacité opérationnelle ; conseils en organisation des affaires ; prévisions économiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; études de marché ; recherches de marché ; services de revues de presse ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; établissement de statistiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'information et de conseil concernant tous les services précités ; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'Internet ;
Services d'assistance, de conseil, d'information, d'évaluation et de recherche en matière de gestion des coûts et en matière d'optimisation des coûts ; analyses financières ; consultations en matière d'assurances ; estimations financières des coûts ; conseils en matière d'endettement ; conseils en matière de financement ; placement de fonds, investissement de capitaux ; consultations en matière financière ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; informations financières ; expertises fiscales, estimations fiscales ; courtage en assurances ; affaires bancaires ; estimations immobilières ; services d'information et de conseil concernant tous les services précités ; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'Internet ;
Transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; communications par réseau de fibres optiques ; services de diffusion sans fil ; messagerie électronique ; agences de presse / agences d'informations [nouvelles] ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; transmission de fichiers numériques ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Services de formation professionnelle, fourniture de séminaires et d'ateliers, organisation et conduite de cours, séminaires, symposiums et conférences ; enseignement par correspondance ; services d'édition et de publication de livres, de manuels et de périodiques ; services de prêt de livres et de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition, également électronique de revues, de livres, de périodiques ; y compris fourniture des services précités liés à la gestion, à l'audit, à l'administration commerciale et de bureau, à la recherche d'optimisation des coûts ; y compris tous les services précités fournis par voie électronique ou en ligne à partir d'une base de données informatique ou via l'Internet ;
Concession de licences de propriété intellectuelle.
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