Déposée le 13 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSIMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Baguetteria »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSIMO domicilié(e) KERVAINES,56890 SAINT AVE (dossier no 2388988) - 56890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 391 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSIMO domicilié(e) KERVAINES,56890 SAINT AVE (dossier no 2388988) - 56890 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSIMO SARL - KERVAINES,56890 SAINT AVE (dossier no 2388988) - 56890 - France - SIREN 418391686
COSIMO - KERVAINES,56890 SAINT AVE (dossier no 2388988) - 56890 - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2008 n°2388988 - Publication au BOPI 2008-11-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Inscription le 27 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511264 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27
Inscription le 26 janvier 2010 - Concession de licence n°515397 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-26
- café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. - viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz Restauration (alimentation), hôtellerie, service de traiteur (préparation de plats), service de caviste (aide aux choix des vins), cafétéria, cafés-restaurants, bars, hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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