Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA NOTTE
Numéro de dépôt :
1162205
Date de dépôt :
05/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA NOTTE
Déposée le 5 février 1981 par monsieur Cosimo PANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA NOTTE est expirée depuis le 5 février 1991.
Cosimo PANO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26