Marque enregistrée - Marque en vigueur

C COSICODE CONSEIL-CREATION-DESIGN-INTERNET-EDITION
Cosicode, SARL

Numéro de dépôt :
4305331
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2026
C COSICODE CONSEIL-CREATION-DESIGN-INTERNET-EDITION de Cosicode

Présentation de la marque C COSICODE CONSEIL-CREATION-DESIGN-INTERNET-EDITION

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosicode auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C COSICODE CONSEIL-CREATION-DESIGN-INTERNET-EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosicode domicilié(e) 10 Rue Georges Clemenceau - 38400 - Saint-Martin d'Hères - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 490 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cosicode, Mme. Murielle Boza domicilié(e) 10 RUE Georges Clemenceau - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France.

La marque C COSICODE CONSEIL-CREATION-DESIGN-INTERNET-EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COSICODE CONSEIL-CREATION-DESIGN-INTERNET-EDITION arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.


Cosicode, SARL - 10 Rue Georges Clemenceau - 38400 - Saint-Martin d'Hères - France - SIREN 492490115


Cosicode, Mme. Murielle Boza - 10 RUE Georges Clemenceau - 38400 - SAINT-MARTIN-D'HERES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

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