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Marques déposées par COSFIC 94 (Association) loi 1901 Comité d'Organisation de la Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme
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56E SEMAINE FEDERALE INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME FFCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

56E SEMAINE FEDERALE INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME FFCT
COSFIC 94 (Association) loi 1901 Comité d'Organisation de la Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme

Numéro de dépôt :
94515647
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque 56E SEMAINE FEDERALE INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME FFCT

Déposée le 8 avril 1994 par COSFIC 94 (Association) loi 1901 Comité d'Organisation de la Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « 56E SEMAINE FEDERALE INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME FFCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est COSFIC 94 (Association) loi 1901 Comité d'Organisation de la Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme, domicilié(e) BP 74, Mairie de Mer, 41500 MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VAN DE WEGHE Patrick - France.

La marque 56E SEMAINE FEDERALE INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME FFCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 56E SEMAINE FEDERALE INTERNATIONALE DE CYCLOTOURISME FFCT est expirée depuis le 8 avril 2004.


COSFIC 94 (Association) loi 1901 Comité d'Organisation de la Semaine Fédérale Internationale de Cyclotourisme - BP 74, Mairie de Mer, 41500 MER - France


M. VAN DE WEGHE Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

- clichés - jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis). - activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.