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Marques déposées par l'association loi 1901 COSCA Pays de la Loire – Arti'Pass
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Arti Pass ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES POUR L'ARTISANAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arti Pass ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES POUR L'ARTISANAT
COSCA Pays de la Loire – Arti'Pass, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3891223
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Arti Pass ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES POUR L\'ARTISANAT de COSCA Pays de la Loire – Arti\'Pass

Présentation de la marque Arti Pass ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES POUR L'ARTISANAT

Déposée le 20 janvier 2012 par l'association loi 1901 COSCA Pays de la Loire – Arti'Pass auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arti Pass ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES POUR L'ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 COSCA Pays de la Loire – Arti'Pass domicilié(e) 6 boulevard des Pâtureaux - 44985 - SAINTE LUCE SUR LOIRE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 775 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSCA Pays de la Loire – Arti'Pass domicilié(e) 6 boulevard des Pâtureaux - 44985 - SAINTE LUCE SUR LOIRE cedex - France.

La marque Arti Pass ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES POUR L'ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arti Pass ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES POUR L'ARTISANAT est expirée depuis le 20 janvier 2022.


COSCA Pays de la Loire – Arti'Pass, Association loi 1901 - 6 boulevard des Pâtureaux - 44985 - SAINTE LUCE SUR LOIRE cedex - France - SIREN 511775801


COSCA Pays de la Loire – Arti'Pass - 6 boulevard des Pâtureaux - 44985 - SAINTE LUCE SUR LOIRE cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673535 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Diffusion d'objets publicitaires : stylos, paniers pique-nique, carnets de note, porte-clés, jeux pour enfants, vêtements, rangements, vaisselles, fournitures de bureau. Animations de réunions ;

Diffusion de chèques cadeaux ;

Divertissement ; activités sportives, culturelles et de loisirs. Informations en matière de divertissement ou d'éducation : diffusion de bons plans pour des activités de loisirs, culturelles, sportives. Services de loisirs. Organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles. Organisation de moments conviviaux à caractère culturel, de loisirs. Carte de réduction pour les loisirs, la culture et accès à une billetterie.