Déposée le 12 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIOTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « HECO-MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIOTEL domicilié(e) 8 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 377 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSBIOTEL, Mle DANARD MAGALI domicilié(e) 8 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.
La marque HECO-MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019356.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HECO-MED est expirée depuis le 12 juillet 2023.
COSBIOTEL a également déposé les autres marques suivantes : COS BIO
COSBIOTEL, SARL - 8 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 411377005
COSBIOTEL, Mle DANARD MAGALI - 8 RUE ETTORE BUGATTI - 67201 - ECKBOLSHEIM - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 29 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639207 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, ces produits sont à usage médical ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; ces produits sont à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; herbicides ces produits sont élaborés sous contrôle médical. Produits de désinfection à usage médical ; produits hygiéniques pour soins médicaux ; oxygène à usage médical ;
Appareils et instruments de pesage, mesure et contrôle pour médecine et soins ;
Dispositifs et appareils médicaux pour pansement de plaies et prévention de saignements ; appareils et équipements pour distribution d'oxygène médical ; matériel, appareils et instruments pour soins d'urgence de traumatismes ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; éclisses et articles orthopédiques ; appareils et dispositifs médicaux pour production de froid instantané ; instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils de refroidissement à usage médical ;
Dispositifs pour production de froid instantané.
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