Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COS BIO
Numéro de dépôt :
3733065
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COS BIO
Déposée le 23 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COS BIO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSBIOTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 16 février 2011 - Rejet total n°543383 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16