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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBAT
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HEXABOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEXABOIS
COSBAT, SARL SEE

Numéro de dépôt :
1361360
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/05/2025

Présentation de la marque HEXABOIS

Déposée le 7 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HEXABOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBAT domicilié(e) Lieu-dit Cayras, Route de Quint - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 683 089 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COSBAT, Mme HERAIL Christine domicilié(e) Lieu-dit Cayras, Route de Quint - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France.

La marque HEXABOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEXABOIS arrivera à expiration en date du 7 mai 2025.


COSBAT, SARL SEE - Lieu-dit Cayras, Route de Quint - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France - SIREN 437683089


COSBAT, Mme HERAIL Christine - Lieu-dit Cayras, Route de Quint - 31650 - SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281723 - Publication au BOPI 2005-02-03

Renouvellement sans limitation n°2047064 - Publication au BOPI 1995-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2015 n°2586116 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-06

- couleurs vernis laques, préservatif contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuille et poudre pour peintres et décorateurs, enduits pour le bois, matières et produits à conserver le bois.