Déposée le 14 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « PROBIOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE domicilié(e) 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 102 052 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSBASE, Mme MATT FRANCOISE domicilié(e) 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France.
La marque PROBIOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSBASE, SARL - 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 423102052
COSBASE, Mme MATT FRANCOISE - 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Aliments pour bébé, herbes médicinales, tisanes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus. Parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.
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