Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACTIBASE
COSBASE, SARL

Numéro de dépôt :
4247650
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
BACTIBASE de COSBASE

Présentation de la marque BACTIBASE

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACTIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE domicilié(e) 2 RUE DE BOURTZWILLER - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 102 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSBASE, M. ROLAND MATT domicilié(e) 2 RUE DE BOURTZWILLER - 68110 - ILLZACH - France.

La marque BACTIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIBASE arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

COSBASE a également déposé les autres marques suivantes : CITRABASE , SOMNIBASE , Un langage vérité, par un professionnel compétent , Probiabase , COSBASE , PROBIOBASE , PACIBASE , SINUBASE


COSBASE, SARL - 2 RUE DE BOURTZWILLER - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 423102052


COSBASE, M. ROLAND MATT - 2 RUE DE BOURTZWILLER - 68110 - ILLZACH - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes .