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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COSAP
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APG SANTE R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APG SANTE R
COSAP SA

Numéro de dépôt :
3347482
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015
APG SANTE R de COSAP

Présentation de la marque APG SANTE R

Déposée le 17 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) COSAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APG SANTE R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSAP domicilié(e) 22-24 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 257 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice CHARPENTIER COSAP domicilié(e) 22-24 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque APG SANTE R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APG SANTE R est expirée depuis le 17 mars 2015.

COSAP a également déposé les autres marques suivantes : REUNION SANTE , RUN Santé , Réunion Santé Plus , REUNI Santé


COSAP SA - 22-24 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 422257626


Monsieur Maurice CHARPENTIER COSAP - 22-24 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Assurances. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières : assurances relevant du code de la mutualité, assurances relevant du code des assurances. Assurances relevant du code de la sécurité sociale.