COSAMA (Cooperative agricole des producteurs de fruits de St Martin d'Auxigny)
Numéro de dépôt :
96614610
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006
Présentation de la marque SABLES FORETINS AUX POMMES COSAMA
Déposée le 5 mars 1996 par la société COSAMA (Cooperative agricole des producteurs de fruits de St Martin d'Auxigny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SABLES FORETINS AUX POMMES COSAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la société COSAMA (Cooperative agricole des producteurs de fruits de St Martin d'Auxigny domicilié(e) St Martin d'Auxigny, 18110 St Georges/Moulon - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 061 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Cortex Communication - France.
La marque SABLES FORETINS AUX POMMES COSAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614610.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABLES FORETINS AUX POMMES COSAMA est expirée depuis le 5 mars 2006.
COSAMA (Cooperative agricole des producteurs de fruits de St Martin d'Auxigny a également déposé les autres marques suivantes : SABLES FORETINS
COSAMA (Cooperative agricole des producteurs de fruits de St Martin d'Auxigny) - St Martin d'Auxigny, 18110 St Georges/Moulon - France - SIREN 775061567
SARL Cortex Communication - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SABLES FORETINS AUX POMMES COSAMA"
