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Marques déposées par la société COSAMA BERRY Union des coopératives agricoles Cosama et Fruits du Berry
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POM'POCKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'POCKET
COSAMA BERRY Union des coopératives agricoles Cosama et Fruits du Berry

Numéro de dépôt :
99810095
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque POM'POCKET

Déposée le 27 août 1999 par la société COSAMA BERRY Union des coopératives agricoles Cosama et Fruits du Berry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'POCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société COSAMA BERRY Union des coopératives agricoles Cosama et Fruits du Berry domicilié(e) St Martin d'Auxigny, 18110 St Georges/Moulon - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 223 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSAMA BERRY Union des coopératives Cosama et Fruits du Berry - France.

La marque POM'POCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'POCKET est expirée depuis le 27 août 2009.


COSAMA BERRY Union des coopératives agricoles Cosama et Fruits du Berry - St Martin d'Auxigny, 18110 St Georges/Moulon - France - SIREN 413223157


COSAMA BERRY Union des coopératives Cosama et Fruits du Berry - France


Inscription le 30 avril 2001 - Retrait partiel n°323045 - Publication au BOPI 2001-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Pommes (fruits frais) Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.