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Marques déposées par la société COSAMA BERRY UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
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COSAMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

COSAMA
COSAMA BERRY UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
98748520
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque COSAMA

Déposée le 2 septembre 1998 par la société COSAMA BERRY UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSAMA »

Le déposant est la société COSAMA BERRY UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) ST MARTIN D'AUXIGNY (dossier no 2381288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 223 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSAMA – BERRY UNION DES COOPERATIVES MARTINOISE – FRUITS DU BERRY domicilié(e) 18110 SAINT MARTIN D'AUXIGNY (dossier no 2381288) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSAMA est expirée depuis le 2 septembre 2018.


COSAMA BERRY UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ST MARTIN D'AUXIGNY (dossier no 2381288) - France - SIREN 413223157


COSAMA – BERRY UNION DES COOPERATIVES MARTINOISE – FRUITS DU BERRY - 18110 SAINT MARTIN D'AUXIGNY (dossier no 2381288) - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2008 n°2381288 - Publication au BOPI 2008-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.