Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINADOC
COSALE, SAS

Numéro de dépôt :
3921175
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
FINADOC de COSALE

Présentation de la marque FINADOC

Déposée le 21 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSALE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau, FINADOC - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 969 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSALE, M. ALMALEH Francois domicilié(e) 270 Bd Clémenceau, FINADOC - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque FINADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINADOC est expirée depuis le 21 mai 2022.


COSALE, SAS - 270 Bd Clémenceau, FINADOC - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 513969642


COSALE, M. ALMALEH Francois - 270 Bd Clémenceau, FINADOC - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.