Déposée le 18 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSA NOTTE :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « COSA NOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSA NOTTE : domicilié(e) 54 route de Nimes, 30310 VERGEZE ( Gard ) - France.
La marque COSA NOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659699.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSA NOTTE est expirée depuis le 18 janvier 2001.
COSA NOTTE : SARL - 54 route de Nimes, 30310 VERGEZE ( Gard ) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Vetements et tout article d'habillement en maille et chaine et trame notamment : pyjamas, vetements d'intérieur, pantalons, shorts, combinaisons, sous vetements, chales, serviettes de bain, linge de maison, pantoufles, bonnets, chaussettes, cravates, pochettes, tee-shirts, vestes, cardigans, sweat-shirts, peignoirs pour homme, femme, enfant
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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