VANILLA NOVA
Présentation de la marque VANILLA NOVA
Déposée le 14 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COS.P.AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANILLA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VANILLA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANILLA NOVA est expirée depuis le 14 mai 2022.
COS.P.AC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506606 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03