Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL ROSE
COS.P.AC S.A.

Numéro de dépôt :
99786899
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque ROYAL ROSE

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) COS.P.AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COS.P.AC domicilié(e) 38 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 540 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COS.P.AC - France.

La marque ROYAL ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL ROSE est expirée depuis le 16 avril 2009.

COS.P.AC a également déposé les autres marques suivantes : PROMENADE ROYALE , GUN POWDER , PERLITA , ZE-WOMAN , SUPER FIZZ , RED HORSE , HOLLYWOOD GIRL , ASTRAKAN , PALMIRA , STRONG MIX


COS.P.AC S.A. - 38 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France - SIREN 339540479


COS.P.AC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.