PROMENADE ROYALE
Présentation de la marque PROMENADE ROYALE
Déposée le 14 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) COS.P.AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMENADE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMENADE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMENADE ROYALE est expirée depuis le 14 mai 2012.
COS.P.AC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25