Déposée le 14 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COS.P.AC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARINE FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COS.P.AC domicilié(e) 38, rue de Berri - 75000 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 530 479 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COS.P.AC domicilié(e) 38, rue de Berri - 75008 - PARIS - France.
La marque MARINE FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COS.P.AC, SAS - 38, rue de Berri - 75000 - PARIS - France - SIREN 339530479
COS.P.AC - 38, rue de Berri - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506607 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser ; savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières : étuis pour les clefs (maroquinerie) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes. Peaux d'animaux, fouets et sellerie. Vêtements (habillements) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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