Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDEN LOTUS
COS.P.AC S.A.

Numéro de dépôt :
99786903
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque GOLDEN LOTUS

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) COS.P.AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GOLDEN LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COS.P.AC domicilié(e) 38 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 540 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COS.P.AC - France.

La marque GOLDEN LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN LOTUS est expirée depuis le 16 avril 2009.

COS.P.AC a également déposé les autres marques suivantes : PROMENADE ROYALE , GUN POWDER , PERLITA , ZE-WOMAN , SUPER FIZZ , RED HORSE , HOLLYWOOD GIRL , ROYAL ROSE , ASTRAKAN , PALMIRA


COS.P.AC S.A. - 38 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France - SIREN 339540479


COS.P.AC - France


Inscription le 1 septembre 1999 - Retrait partiel n°283927 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

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