Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPS INTERNATIONAL
COS.P.AC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95563784
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2005

Présentation de la marque COPS INTERNATIONAL

Déposée le 21 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COS.P.AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COS.P.AC domicilié(e) 38, RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 530 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COS.P.AC - France.

La marque COPS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPS INTERNATIONAL est expirée depuis le 21 mars 2005.

COS.P.AC a également déposé les autres marques suivantes : PROMENADE ROYALE , GUN POWDER , PERLITA , ZE-WOMAN , SUPER FIZZ , RED HORSE , HOLLYWOOD GIRL , ROYAL ROSE , ASTRAKAN , PALMIRA


COS.P.AC S.A.R.L. - 38, RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France - SIREN 339530479


COS.P.AC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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