COPS INTERNATIONAL
Présentation de la marque COPS INTERNATIONAL
Déposée le 21 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COS.P.AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COPS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPS INTERNATIONAL est expirée depuis le 21 mars 2005.
COS.P.AC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17