Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COS.P.AC
/
BELFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELFORT
COS.P.AC SARL

Numéro de dépôt :
3071571
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque BELFORT

Déposée le 19 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COS.P.AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COS.P.AC domicilié(e) 38 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 540 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COS.P.AC - France.

La marque BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELFORT est expirée depuis le 19 décembre 2010.

COS.P.AC a également déposé les autres marques suivantes : PROMENADE ROYALE , GUN POWDER , PERLITA , ZE-WOMAN , SUPER FIZZ , RED HORSE , HOLLYWOOD GIRL , ROYAL ROSE , ASTRAKAN , PALMIRA


COS.P.AC SARL - 38 RUE DE BERRI, 75008 PARIS - France - SIREN 339540479


COS.P.AC - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Rejet partiel n°335098 - Publication au BOPI 2001-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.