Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCHEQUIER
CORYLUS / SATM - (SCA)

Numéro de dépôt :
96640348
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque ECOCHEQUIER

Déposée le 2 septembre 1996 par CORYLUS / SATM - (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCHEQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est CORYLUS / SATM - (SCA), domicilié(e) 23 AVENUE LOUIS BREGUET, 78140 VELIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORYLUS / SATM - France.

La marque ECOCHEQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCHEQUIER est expirée depuis le 2 septembre 2006.

CORYLUS / SATM - (SCA a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT ECOCHEQUIER , LE TOUR DES STARS , TECHNOPARADE , PRIVILIA , DIRECT COUPONING , HYPERTICKET , HYPER SAFARI , ECOCADO , L'AUTO TICKET , LE TOUR DES ETOILES


CORYLUS / SATM - (SCA) - 23 AVENUE LOUIS BREGUET, 78140 VELIZY - France


CORYLUS / SATM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

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