Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OXALYS
CORWIN SARL

Numéro de dépôt :
3354269
Date de dépôt :
13/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OXALYS de CORWIN

Présentation de la marque OXALYS

Déposée le 13 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORWIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXALYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORWIN domicilié(e) Siège : 10, rue des Gaudines,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 583 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Elie Le Guilcher CORWIN domicilié(e) Cité des Métiers,80440 BOVES - 80440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

CORWIN a également déposé les autres marques suivantes : OSIRIS , OBSIUS , CORWIN Informatique , hygie , OPALE


CORWIN SARL - Siège : 10, rue des Gaudines,78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - 78100 - France - SIREN 403583479


Monsieur Elie Le Guilcher CORWIN - Cité des Métiers,80440 BOVES - 80440 - France


Inscription le 7 février 2006 - Rejet total n°427803 - Publication au BOPI 2006-02-07

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Logiciel conçu et développé pour le domaine de la santé permettant la mise en oeuvre du PMSI (programme de médicalisation des systèmes d'informations) dans les établissements de soins de suite et de réadaptation. Installation du logiciel comprise. Formation et maintenance comprises.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.