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Marques déposées par CORVUS INNOVA
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CORVUS OFF-ROAD VEHICLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORVUS OFF-ROAD VEHICLES
CORVUS INNOVA, S.L.

Numéro de dépôt :
4620186
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
CORVUS OFF-ROAD VEHICLES de CORVUS INNOVA

Présentation de la marque CORVUS OFF-ROAD VEHICLES

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par CORVUS INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORVUS OFF-ROAD VEHICLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est CORVUS INNOVA, S.L. domicilié(e) Calle Paraje La Loma, Parcela 1 - 30982 - LIBRILLA (MURCIA) - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur Nicolas DEBAISIEUX domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CORVUS OFF-ROAD VEHICLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620186.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORVUS OFF-ROAD VEHICLES arrivera à expiration en date du 3 février 2030.


CORVUS INNOVA, S.L. - Calle Paraje La Loma, Parcela 1 - 30982 - LIBRILLA (MURCIA) - Espagne


TMARK CONSEILS, Monsieur Nicolas DEBAISIEUX - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures; motocyclettes; bicyclettes; tracteurs ; véhicules tout-terrain ; parties et garnitures pour véhicules tout-terrain.