Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT ZEF RESTAURANT
M. CORVEZ NOEL

Numéro de dépôt :
4052180
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2023
LE P\'TIT ZEF RESTAURANT de CORVEZ NOEL

Présentation de la marque LE P'TIT ZEF RESTAURANT

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur CORVEZ NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE P'TIT ZEF RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur CORVEZ NOEL domicilié(e) 18 Quai de la Douane - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORVEZ NOEL domicilié(e) 18 Quai de la Douane - 29200 - BREST - France.

La marque LE P'TIT ZEF RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT ZEF RESTAURANT est expirée depuis le 2 décembre 2023.


M. CORVEZ NOEL - 18 Quai de la Douane - 29200 - BREST - France


M. CORVEZ NOEL - 18 Quai de la Douane - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.