Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CORVAL Carole
/
MARQUES DÉPOSÉES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUES DÉPOSÉES
CORVAL Carole, Maryvonne, Marie-France, Clémence

Numéro de dépôt :
99802302
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque MARQUES DÉPOSÉES

Déposée le 6 juillet 1999 par CORVAL Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUES DÉPOSÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est CORVAL Carole, Maryvonne, Marie-France, Clémence, domicilié(e) 2 rue de la Marnière, 77600 CHANTELOUP-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carole CORVAL - France.

La marque MARQUES DÉPOSÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES DÉPOSÉES est expirée depuis le 6 juillet 2009.


CORVAL Carole, Maryvonne, Marie-France, Clémence - 2 rue de la Marnière, 77600 CHANTELOUP-EN-BRIE - France


Carole CORVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].