Marque expirée - Marque en non vigueur

FIDELIBIO
CORVAISIER Mathieu Roland

Numéro de dépôt :
3390600
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
FIDELIBIO de CORVAISIER Mathieu Roland

Présentation de la marque FIDELIBIO

Déposée le 2 novembre 2005 par la société CORVAISIER Mathieu Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIDELIBIO »

Le déposant est la société CORVAISIER Mathieu Roland domicilié(e) Les Chapelles,72500 CHENU - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 604 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corvaisier Mathieu domicilié(e) les Chapelles,72500 CHENU - 72500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIDELIBIO est expirée depuis le 2 novembre 2015.


CORVAISIER Mathieu Roland - Les Chapelles,72500 CHENU - 72500 - France - SIREN 422604447


Corvaisier Mathieu - les Chapelles,72500 CHENU - 72500 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet partiel n°455239 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Viandes ; poissons ; volaille gibier. Café ; the ; cacao. Produits agricoles ; horticole ni préparés ni transformés. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élabores à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.