TENFORM
Présentation de la marque TENFORM
Déposée le 6 août 1991 par CORUS UK LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TENFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TENFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TENFORM est expirée depuis le 6 août 2011.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 28 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292434 - Publication au BOPI 1999-12-28
Inscription le 25 octobre 2001 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°333615 - Publication au BOPI 2001-10-25
Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203866 - Publication au BOPI 2001-08-03
Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554991 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02