Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALFAL
CORUS BUILDING SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1242937
Date de dépôt :
09/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013

Présentation de la marque ALFAL

Déposée le 9 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BUILDING SYSTEMSSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORUS BUILDING SYSTEMSSociété par actions simplifiée domicilié(e) 8 Avenue Desclers,77515 FAREMOUTIERS,FRANCE (dossier no 2247038) - 77515 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 196 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2247038) - 75116 - France.

La marque ALFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALFAL est expirée depuis le 29 juillet 2013.


CORUS BUILDING SYSTEMS SAS Société par actions simplifiée - 8 Avenue Desclers,77515 FAREMOUTIERS,FRANCE (dossier no 2247038) - 77515 - France - SIREN 410196331


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2247038) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Renouvellement sans limitation n°2018291 - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2247038 - Publication au BOPI 2003-07-29

Inscription le 25 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°306853 - Publication au BOPI 2000-08-25

Inscription le 25 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306852 - Publication au BOPI 2000-08-25

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157308 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157309 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157310 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 13 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157307 - Publication au BOPI 1993-04-13

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, aluminium et alliages d'aluminium.Matériaux à bâtir laminés et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, tôles et pièces de construction métallique pour ossature, bardage, toiture, murs-rideaux, plafonds de bâtiments Machines et machines outils pour la transformation de métaux.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Matériaux de construction, produits pour la construction de routes, maisons transportables, cheminées.Publicité et affaires.Constructions et réparation. Traitement de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.